Cette rubrique propose les éléments sur lesquels les acteurs de l’urbanisme se sont mis d’accord : description des données et schéma conceptuel des données, principes méthodologiques de numérisation, proposition de charte graphique. Tous ces éléments sont assemblés dans le « Modèle de cahier des charges de numérisation des PLU » qui a été validé par le CNIG lors de la séance du 13 décembre 2007.

Liste des documents proposés

Eléments de langage commun

  Description détaillée des classes de données et schéma conceptuel de données,ici
  Principes méthodologiques de numérisation,ici.
  Proposition sémiologique pour la représentation des documents d’urbanisme,ici
  Modèle de cahier des charges de numérisation des PLU (version de décembre 2007)

Cette rubrique regroupe les guides d’usage à l’utilisation des cahier des charges, portés à la connaissance du groupe de travail du CNIG. Vous y trouverez également un forum des utilisateurs numérisant des PLU et/ou utilisant les recommandations du CNIG ainsi que des liens utiles.

Liste des ressources

  Le guide PLU PACA
  Le guide PLU Bretagne

  Forum sur les documents d’urbanisme numérique. Ce forum est centré sur toutes les questions que l’on peut se poser sur les documents d’urbanisme numériques : Commencer une démarche locale. Utiliser les documents ressource. Difficulté dans l’utilisation des documents recommandés, suggestions particulières, demandes d’expériences ou de conseils, etc.

  Le site du CNIG,

Cette rubrique propose différentes implémentation du cahier des charges CNIG dans le cadre de la dématérialisation des documents d’urbanisme. Elle n’est pas exhaustive et peut être enrichie à tous moments. Le cahier des charges des pays de Loire pour la livraison de données localisées numériques. Vous trouverez ici les documents utilisés par la région dans le cadre d’appel d’offre.

Concernant le région Provence Alpes Cote d’Azur tous les documents peuvent être consultés à cette adresse sur le site du CRIGE PACA.. Le département du VAR a adapté le cahier des charges du CNIG afin de répondre a ses exigences.

Exemples

  Cahier des charges du VAR,
  Cahier des charges PLU de Bretagne,
  Cahier des charges Pays de loire,

Nouveaux Exemples

  Le Pôle SIG du Syndicat Informatique de Charente Maritime propose depuis peu un cahier des charges pour la numérisation des PLU. En plus du CCTP et d’un document d’accompagnement à la bonne utilisation de ce dernier, le SI17 diffuse également d’autre documents dans le cadre de ce marché. Une base access et des fichiers Shp en modèle ainsi qu’un fichier Excel pour les métadonnées. Pour en savoir plus vous pouvez les contacter à cette adresse.

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Autres

Dans le cadre des bonnes pratiques il est intéressant de noter les efforts fait par les fabricants ou distributeurs de logiciel pour tenir compte des travaux réalisés par le groupe de travail :

  Pour ESRIFrance vous trouverez les informations ici.

Les travaux du groupe portent sur trois sujets actuellement  :
  une nouvelle version du "Modèle de cahier des charges pour la numérisation des PLU", qui inclut quelques évolutions, mineures, relatives à la description des donnes communes,
  l’élaboration d’un cahier des charges pour la numérisation des cartes communales,
  un guide d’implémentation informatique des données du tronc commun.

Pour plus d’information vous pouvez contacter Benoit GOURGAND au Certu.

Egalement, un forum permet d’organiser les débats et de réunir les contributions autour des documents en cours d’élaboration par le groupe de travail du CNIG. Ce forum, bien que ne portant que sur les travaux du groupe de travail, est néanmoins ouvert à tous. Pour accéder au forum, cliquez ici.